ARTICLE 1 - Acceptation des présentes Conditions Générales:

Le fait pour un internaute de confirmer sa commande sur le site LITTLE BASTARD vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales, lesquelles seront seules applicables au contrat ainsi conclu.

ARTICLE 2 - Confirmation de commande et conclusion de contrat:

Les photographies et descriptions des produits sont données à titre indicatif, et pourront subir de légères modifications sans que notre responsabilité ne puisse être engagée ou que la régularité de la vente puisse être contestée. 
L’offre commerciale de produits, contenue dans ce site, n’a aucun caractère définitif. 
Seule la confirmation de la commande par LITTLE BASTARD après validation du paiement, vaut comme acceptation de la commande.
LITTLE BASTARD confirmera alors l’acceptation de la commande à l’utilisateur, à son choix par un des moyens suivants : courrier électronique, téléphone, fax ou courrier.

Cette confirmation, ou le cas échéant, le refus d’acceptation d’une commande seront ainsi indiqués à l’utilisateur dès connaissance par LITTLE BASTARD du Bon de commande.
Afin de satisfaire ses clients, LITTLE BASTARD a mis en place des délais extrêmement courts de préparation des commandes et d’envoi. 
Une annulation de cette dernière, par le client, pour quelque motif que ce soit n’est donc pas possible.

ARTICLE 3 - Obligations des parties:

Obligations de LITTLE BASTARD : 
En cas d’acceptation d’une commande et après règlement, LITTLE BASTARD s’oblige à faire livrer le ou les produits commandés à son client. Afin d’offrir le meilleur service à ses clients, LITTLE BASTARD s’engage à remettre le ou les produits au transporteur de son choix, au plus tard 48 heures ouvrées après l’acceptation de la commande. 
Obligations du client : Le client s’engage à indiquer à LITTLE BASTARD, une adresse à laquelle la livraison doit être effectuée durant les jours et heures ouvrables. 
Le client s’engage à régler le prix stipulé pour la prestation de LITTLE BASTARD (prix des produits et du transport, dans le cas ou il y a frais de transport), ainsi qu’à régler le cas échéant, et ce directement au transitaire ou transporteur , les droits de douane, la TVA ou autres taxes dues.

ARTICLE 4 - Droits de douanes, taxes:

1 - Pour le client résident en France et France métropolitaine : Le prix global indiqué dans la confirmation de commande par LITTLE BASTARD est le prix définitif.

2 - Pour les clients résidents de l’Union Européenne : Le prix global indiqué dans la confirmation de commande par LITTLE BASTARD est le prix définitif. Ce tarif comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage, de transport ainsi que l’ensemble des taxes pour l’exportation hors de France.

3 - Pour les clients non membres de l’Union Européenne : le prix global indiqué dans la confirmation de commande par LITTLE BASTARD est le prix définitif. Ce tarif comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage, 
de transport ainsi que l’ensemble des taxes pour l’exportation hors de France.

4 – Dans les cas 2 & 3 les droits de douanes et taxes diverses s’appliquant à l’étranger dans le pays de réception étant réglés par le transporteur, les clients s’engagent à les rembourser immédiatement à ce dernier.

ARTICLE 5 - Le prix, le paiement, la facturation:

Les prix indiqués sur ce site sont exprimés en euro. Le règlement de vos achats s’effectue par Carte Bancaire ou PAYPAL.
 Le débit sur le compte bancaire  ou PAYPAL sera exprimé en Euros lors de l’acceptation de la commande par http://littlebastardparis.com. 
Le paiement sécurisé en ligne par PAYPAL présente toute sécurité. 
En effet, toutes les données personnelles indispensables pour traiter les commandes sont cryptées. De cette façon elles sont impossibles à lire lors du transfert sur Internet.

ARTICLE 6 - Transport, livraison, délai de livraison:

Sauf indication contraire, la livraison est faite à l’adresse que vous nous indiquez lors de votre commande. 
Les délais de livraison sont comptés en jours ouvrés (du lundi au vendredi) et démarrent à réception de votre commande et de son règlement. 
En cas d’absence du destinataire ou d’une personne pouvant réceptionner les produits lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage à l’adresse de livraison indiqué par le Client invitant ce dernier à retirer les produits.
Au cas où un colis arriverait endommagé ou vous semblerait l’être, vous devez refuser la livraison et demander à ce que le colis nous soit retourné. 
Un nouveau colis vous sera alors réexpédié dans les meilleurs délais. 
Si vous le souhaitez, vous aurez toutefois la possibilité d’annuler la commande. 
Aucun retour ne pourra être accepté après signature de l’accusé de réception du colis, qui vaut acceptation expresse de la livraison.
Notre responsabilité ne pourra être engagée pour un retard de livraison.

Un tel retard n’autorise pas l’annulation de la commande et ne peut en aucun cas entraîner le paiement d’indemnités de retard et/ou de dommages et intérêts par notre société.

ARTICLE 7 - Echange et Remboursement:

Vous pourrez demander dans les sept jours ouvrables suivant la date de réception de la marchandise, l’échange ou le remboursement des articles en nous les retournant en parfait état, accompagnés de la facture initiale. Au-delà de cette échéance, LITTLE BASTARD sera libre de refuser l’échange ou le remboursement. Les frais des livraison sont non remboursables. Les frais de renvoi et de retour sont à la charge du client. Tous les remboursements sont effectués dans les 30 jours suivant le retour du colis. Pour toute demande de remboursement, merci de nous repréciser votre n° de carte bancaire.

ARTICLE 8 - Réserve de propriété:

Les produits demeurent la propriété de LITTLE BASTARD jusqu’au complet paiement du prix. LITTLE BASTARD se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

ARTICLE 9 - Protection des données personnelles:

LITTLE BASTARD s’engage à protéger les informations personnelles et confidentielles que vous nous communiquez lorsque vous vous inscrivez ou que vous passez commande. Elles ne sont en aucun cas destinées à être vendues, commercialisées ou louées à des tiers.

ARTICLE 10 - Droit Applicable - Litigies:
 
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.